Mentions légales Green Valet

1. Présentation de l’entreprise :

Raison sociale : SAS Green Valet
Capital social : 25 000 €
Immatriculation en cours
RCS : Bordeaux

2. Coordonnées de contact :

Email : serviceclient@greenvalet.fr

3. Hébergement du site :

Hébergeur : Hostinger
Adresse : 61 Rue Lordou Vironos, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : www.hostinger.fr

4. Directeur de la publication :

Le directeur de la publication du site web est Jean-Baptiste SCHAUBROECK .

5. Propriété intellectuelle :

Le contenu du site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est la propriété exclusive de SAS Green Valet, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de SAS Green Valet. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Données personnelles :

SAS Green Valet s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site greenvalet.fr, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par SAS Green Valet, vous pouvez contacter son délégué à la protection des données (DPO) par email à l’adresse suivante : serviceclient@greenvalet.fr.

7. Responsabilité :

SAS Green Valet décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur les informations disponibles sur son site. Les informations fournies sur ce site le sont à titre informatif et sont susceptibles d’évoluer.

8. Liens hypertextes :

Le site greenvalet.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. SAS Green Valet ne peut être tenue responsable des contenus de ces sites ni des politiques de confidentialité de ces derniers.

9. Loi applicable :

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, et après une tentative de recherche de solution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Bordeaux.

10. Modifications des mentions légales :

SAS Green Valet se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à les consulter régulièrement.